| Le forum des tireurs de Grabels Pour les tireurs sportifs, les chasseurs, les collectionneurs et tout ceux qui aiment les armes en général... |
| | document CERFA Déclaration de détention d'armes etc | |
| | Auteur | Message |
---|
victor Modérateur
Nombre de messages : 15043 Age : 73 Localisation : Toulouse Date d'inscription : 21/06/2005
| Sujet: document CERFA Déclaration de détention d'armes etc Ven 07 Juil 2006, 15:56 | |
| http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/vos_demarches/armes-munitions | |
| | | p.fichaux Tireur d'Elite
Nombre de messages : 8179 Age : 65 Localisation : F-59-DK Date d'inscription : 24/03/2006
| Sujet: Re: document CERFA Déclaration de détention d'armes etc Ven 07 Juil 2006, 16:01 | |
| Tout regroupir sur le même machin merci vivi bien vu. | |
| | | gégé Membre Junior
Nombre de messages : 122 Age : 56 Localisation : HTE corse Date d'inscription : 27/09/2006
| Sujet: Re: document CERFA Déclaration de détention d'armes etc Mer 17 Jan 2007, 13:37 | |
| si on a "paumer" la facture d'une arme et qu'on peut plus avoir un duplicata , on fait comment!? | |
| | | jeff Tireur d'Elite
Nombre de messages : 1913 Age : 42 Localisation : en rentrant devant a gauche Date d'inscription : 03/08/2005
| Sujet: Re: document CERFA Déclaration de détention d'armes etc Mer 17 Jan 2007, 13:38 | |
| declares que c est un cadeau ou un heritage et puis voila | |
| | | gégé Membre Junior
Nombre de messages : 122 Age : 56 Localisation : HTE corse Date d'inscription : 27/09/2006
| Sujet: Re: document CERFA Déclaration de détention d'armes etc Mer 17 Jan 2007, 13:46 | |
| - jeff a écrit:
- declares que c est un cadeau ou un heritage et puis voila
la situation est simple! , j'ai acheté une carabine a un particulier par correspondance! , on a fait les papiers! , j'ai envoyé permis de chasse et photocpie CNI, plus justificatif de domicile! , il a rempli l'imprimé et l'a transmis a sa prefecture! , sa fait6 mois et j'ai toujours rien recu! , je sais que c'est trés long, donc je me suis posé la question s'il fallait pas que je fasse moi aussi une declaration separé! , probleme ,j'ai paumé la facture! , et j'ai plus lm'adresse de la personne! , (oui je sais "pas bien!"), mais bon , c'est comme ca , je suis assez bordelique... bon , elle est enregistré quelque part!, mais comment en etre sur!? | |
| | | papy09 Modérateur
Nombre de messages : 7181 Age : 74 Localisation : Oust / Ariége Date d'inscription : 16/03/2006
| | | | Patrick Rang: Administrateur
Nombre de messages : 3625 Age : 67 Localisation : Grabels (34) Date d'inscription : 15/06/2005
| Sujet: Re: document CERFA Déclaration de détention d'armes etc Mer 17 Jan 2007, 18:32 | |
| - gégé a écrit:
- jeff a écrit:
- declares que c est un cadeau ou un heritage et puis voila
la situation est simple! , j'ai acheté une carabine a un particulier par correspondance! , on a fait les papiers! , j'ai envoyé permis de chasse et photocpie CNI, plus justificatif de domicile! , il a rempli l'imprimé et l'a transmis a sa prefecture! , sa fait6 mois et j'ai toujours rien recu! , je sais que c'est trés long, donc je me suis posé la question s'il fallait pas que je fasse moi aussi une declaration separé! , probleme ,j'ai paumé la facture! , et j'ai plus lm'adresse de la personne! , (oui je sais "pas bien!"), mais bon , c'est comme ca , je suis assez bordelique... bon , elle est enregistré quelque part!, mais comment en etre sur!? C'est pas à la préfecture du vendeur qu'il faut renvoyer le Cerfa, mais à celle de l'acheteur... cest sûrement pour ça que tu n'as pas de nouvelles, le ou la préposée ne sait que faire de cette déclaration et il y a même de fortes chances pour qu'elle soit passée en classement vertical!!! Tu pourrais peut-être, dans un premier temps, passer un coup de téléphone à la Préf du vendeur, des fois qu'ils aient conservé le document (?), sait-on jamais... Sinon, il te reste la solution d'appeler le vendeur pour lui redemander un autre acte de cession, mais situ as perdu ses coordonnées, c'est plus délicat!!! Quoique tu l'as bien contacté un jour, ce vendeur... En cherchant bien, tu es sûr de ne pas retrouver son adresse? Sinon, en dernier recours, il te reste la solution de la gendarmerie, en priant le Bon Dieu de tomber sur un gendarme compréhensif qui préferera voir une arme rentrer dans la légalité plutôt qu rester en dehors... Même problème avec l'armurier du coin: s'il veut bien, il peut faire comme si c'était un héritage, et au vu de ta licence (tamponnée par le médecin), de ta CNI, peut la rentrer sur son livre de police et la ressortir à ton nom, puis envoyer lui-même les documents à ta Préf. Voilà les solutions, je n'en vois pas d'autres... | |
| | | ventejoux Tireur d'Elite
Nombre de messages : 1994 Age : 75 Localisation : Entre Carca et ... Date d'inscription : 02/04/2006
| Sujet: re cerfa!!! Jeu 18 Jan 2007, 16:56 | |
| Je viens d 'acquérir en Belgique une Winch modèle 1895,grace à un ami du forum. Je disposais d'une auto de catégorie 1§2,et j 'ai donc scanné sur le site de ma prefecture l 'imprimé Cerfa no 11290.01 que j 'ai rempli,et adressé ,en trois exemplaires,plus mon auto ,au bureau E2 de la direction des douanes et des droits indirects. J 'ai reçu la réponse aujourd 'hui. Le fameux formulaire 11290.01,qui comportait deux pages,est remplacé par le formulaire no 11290.01 "new look",qui comporte très exactement les mêmes colonnes,MAIS sur UNE seule page désormais. La charmante douanière m 'en a adressé le modèle que j 'ai pieusement scanné,et que je tiens à votre disposition. J 'ai momo à la tête. | |
| | | p.fichaux Tireur d'Elite
Nombre de messages : 8179 Age : 65 Localisation : F-59-DK Date d'inscription : 24/03/2006
| Sujet: Re: document CERFA Déclaration de détention d'armes etc Ven 19 Jan 2007, 12:18 | |
| Peux tu nous mettre le vieux model dessus sa peux éviter de faire des sonneries. Merci
Pour la part je n'ai jamais eu que le model 1 page à faire en x3. | |
| | | ventejoux Tireur d'Elite
Nombre de messages : 1994 Age : 75 Localisation : Entre Carca et ... Date d'inscription : 02/04/2006
| Sujet: re Cerfa. Ven 19 Jan 2007, 12:39 | |
| OK,mais c 'est le même ,(en deux pages ),que celui que tu m 'as envoyé. Je suppose qe cela dépend de la personne sur le bureau de laquelle arrive le courrier,puisque tu me dis avoir eu un accord avec le modèle en deux pages. | |
| | | Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: document CERFA Déclaration de détention d'armes etc | |
| |
| | | | document CERFA Déclaration de détention d'armes etc | |
|
Sujets similaires | |
|
| Permission de ce forum: | Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
| |
| |
| |
|