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Patrick
mica
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mica
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MessageSujet: renouvellement   renouvellement EmptyLun 20 Fév 2006, 20:58

question un auto qui se perime en le 1 juin 2006. Ais je tout le moi de mars pour renouveller?
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Patrick
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Patrick


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MessageSujet: Re: renouvellement   renouvellement EmptyLun 20 Fév 2006, 21:52

Si ton auto arrive à terme le 1er juin, il faut que ta demande de renouvellement soit déposée au plus tard le 1er mars, et donc de préference avant.

Depuis le décret du 23/11/05, toute demande déposée hors délai sera systèmatiquement refusée.

Attention de bien respecter ce délai sous peine de perdre vos joujoux...
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IFAL
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MessageSujet: Re: renouvellement   renouvellement EmptySam 25 Fév 2006, 15:47

je confirme les propos de Patrick.

Certaines pref s'en donne à coeur joie actuellement.
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AL 34
Tireur Haute Précision
AL 34


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MessageSujet: Re: renouvellement   renouvellement EmptySam 25 Fév 2006, 16:03

C'est vraiment des enc...... 42-1
Alex bud
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IFAL
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MessageSujet: Re: renouvellement   renouvellement EmptySam 25 Fév 2006, 16:43

oui, mais les b***és seront ceux qui se laisseront prendre à ce nouveau piège.
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victor
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MessageSujet: Re: renouvellement   renouvellement EmptySam 25 Fév 2006, 16:47

les racailles ils renouvellent tout les combiens Question
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juju
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juju


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MessageSujet: Re: renouvellement   renouvellement EmptySam 25 Fév 2006, 16:51

Bonjour IFAL

Soit gentil de temps en temps ne nous saque pas le moral.
Déja t'as Remy qui veut s'équiper avec une fronde pour le lancé de cailloux,

Probablement lui aussi bientot en premiere, mais c'est un secret pour le moment

Coucou33
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victor
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victor


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MessageSujet: Re: renouvellement   renouvellement EmptySam 25 Fév 2006, 16:54

juju a écrit:
Remy qui veut s'équiper avec une fronde pour le lancé de cailloux,

sur les crocos Evil or Very Mad
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IFAL
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MessageSujet: Re: renouvellement   renouvellement EmptySam 25 Fév 2006, 17:00

juju a écrit:
Bonjour IFAL

Soit gentil de temps en temps ne nous saque pas le moral.
Déja t'as Remy qui veut s'équiper avec une fronde pour le lancé de cailloux,

Probablement lui aussi bientot en premiere, mais c'est un secret pour le moment

Coucou33

je ne veux pas vous saper le moral, ni jouer les Cassandre.

Mais j'estime qu'un Homme (a usens générique) en vaut 2.
Et comme nous avons à faire à des gougnafiers, il faut réagir.

Le role d'une association de défense est entre autres :
1/ informer (prévenir)
2/ trouver une technique pour limiter les abus des despotes (sinon guérir au moins limiter les dégats)

NB : ce coup des 3 mois été dans le projet de décret Jospin. Dans sa circulaire au préfet du 3/01/03 Sarko leur demandait d'avertir les interressé avant un renouvellement....

Il y a un arrêt du CE qui stipule que le non respect des délais n'était pas une raison pour supprimer les autorisations. Maintenant que c'est dans le texte ce l'est. Mais en droit cela s'appelle un détournement de procédure....
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