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 autorisation perdu

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3 participants
AuteurMessage
Grizzly45wi
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Grizzly45wi


Nombre de messages : 77
Age : 67
Localisation : la ciotat
Date d'inscription : 23/06/2007

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MessageSujet: autorisation perdu   autorisation perdu EmptyMer 29 Avr 2015, 12:31

bonjour a tous

j'ai une question sur les autorisation, j'ai un petit souci je doit refaire mon renouvellement et j'ai perdu l'original je ne la retrouve plus,

j'ai envoyer une copie mais la préfecture me demande l'originale comment faire merci.

ces mon deuxième renouvellement
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p.fichaux
Tireur d'Elite
p.fichaux


Nombre de messages : 8179
Age : 65
Localisation : F-59-DK
Date d'inscription : 24/03/2006

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MessageSujet: Re: autorisation perdu   autorisation perdu EmptyJeu 30 Avr 2015, 10:10

Prendre la plume est exposé ton cas au bureau des armes, de toute façon l'original ce donne à la fin contre la nouvelle échange standard donc une photocopie pour le dossier et suffisant.

On ne se balade pas avec un original de détention, a la rigueurs pour les inquiets une photocopie suffit et même rien du tout sa va aussi puisque la licence de tir veau titre de transport légitime, sa fait depuis 74 que je me balade avec mes seringues et jamais eu de contrôle, et je chole en Belgique, Allemagne N.L et pas mal de déplacements en France et pas des petits entre 1000 et 200.
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Grizzly45wi
Membre Initié
Membre Initié
Grizzly45wi


Nombre de messages : 77
Age : 67
Localisation : la ciotat
Date d'inscription : 23/06/2007

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MessageSujet: Re: autorisation perdu   autorisation perdu EmptyJeu 30 Avr 2015, 11:54

merci

je les perdu a la maison je pense en fessant du ménage dans mes papier je dut la jeter sans le s'avoir j'ai toujours une copie avec moi
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p.fichaux
Tireur d'Elite
p.fichaux


Nombre de messages : 8179
Age : 65
Localisation : F-59-DK
Date d'inscription : 24/03/2006

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MessageSujet: Re: autorisation perdu   autorisation perdu EmptyJeu 30 Avr 2015, 18:13

Sa peu arriver sa le ménage de la paperasse une petit inattention et zou un bon papier détruit, donc fait une petite bafouille dans ce sens au bureau arme avec la demande de détention et sa devrait passé.  Qui na jamais fait de connerie moi le premier. Boulet
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Réticule
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Réticule


Nombre de messages : 87
Age : 73
Date d'inscription : 07/12/2007

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MessageSujet: Re: autorisation perdu   autorisation perdu EmptyDim 03 Mai 2015, 08:05

A ma connaissance, sur un plan strictement réglementaire, les textes actuellement en vigueur ne prévoient pas d'avoir à fournir l'original de l'autorisation de détention à l'occasion d'un renouvellement (c'est une copie qui est mentionnée dans le texte officiel).

Certaines Préfectures s'imaginent fondées à "laver plus blanc que blanc" et vont au-delà des textes ; c'est ni plus ni moins qu'un abus de pouvoir.

La Préfecture serait certainement incapable de te fournir une copie de l'article qui fait état de l'obligation de présenter l'original de ton autorisation. S'il s'agit d'une simple note de service signée (éventuellement) du Préfet, celle-ci n'a aucune valeur juridique et peut légalement être contestée.

En cas de souci, je pense que tu peux utilement contacter l'UNPACT (même si tu n'es pas adhérent) pour confirmation et conseils sur la marche à suivre.
http://www.unpact.net/

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