document CERFA Déclaration de détention d'armes etc

http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/vos_demarches/armes-munitions

Tout regroupir sur le même machin merci vivi bien vu.

si on a "paumer" la facture d'une arme et qu'on peut plus avoir un duplicata , on fait comment!?

declares que c est un cadeau ou un heritage et puis voila

jeff a écrit:

declares que c est un cadeau ou un heritage et puis voila

la situation est simple! , j'ai acheté une carabine a un particulier par correspondance! , on a fait les papiers! , j'ai envoyé permis de chasse et photocpie CNI, plus justificatif de domicile! , il a rempli l'imprimé et l'a transmis a sa prefecture! , sa fait6 mois et j'ai toujours rien recu!
, je sais que c'est trés long, donc je me suis posé la question s'il fallait pas que je fasse moi aussi une declaration separé! , probleme ,j'ai paumé la facture! , et j'ai plus lm'adresse de la personne! , (oui je sais "pas bien!"), mais bon , c'est comme ca , je suis assez bordelique...
bon , elle est enregistré quelque part!, mais comment en etre sur!?

Merci Vivi
Pour gégé : C'etait à toi de déclarer Maintenant il faut que tu régularises ,peut'être avec l'aide d'un armurier ? Il y a des copains du forum qui savent mieux que moi , je suis sur que tu vas avoir une réponse
a+++
papy09

gégé a écrit:

jeff a écrit:

declares que c est un cadeau ou un heritage et puis voila

la situation est simple! , j'ai acheté une carabine a un particulier par correspondance! , on a fait les papiers! , j'ai envoyé permis de chasse et photocpie CNI, plus justificatif de domicile! , il a rempli l'imprimé et l'a transmis a sa prefecture! , sa fait6 mois et j'ai toujours rien recu!
, je sais que c'est trés long, donc je me suis posé la question s'il fallait pas que je fasse moi aussi une declaration separé! , probleme ,j'ai paumé la facture! , et j'ai plus lm'adresse de la personne! , (oui je sais "pas bien!"), mais bon , c'est comme ca , je suis assez bordelique...
bon , elle est enregistré quelque part!, mais comment en etre sur!?

C'est pas à la préfecture du vendeur qu'il faut renvoyer le Cerfa, mais à celle de l'acheteur... cest sûrement pour ça que tu n'as pas de nouvelles, le ou la préposée ne sait que faire de cette déclaration et il y a même de fortes chances pour qu'elle soit passée en classement vertical!!!

Tu pourrais peut-être, dans un premier temps, passer un coup de téléphone à la Préf du vendeur, des fois qu'ils aient conservé le document (?), sait-on jamais...

Sinon, il te reste la solution d'appeler le vendeur pour lui redemander un autre acte de cession, mais situ as perdu ses coordonnées, c'est plus délicat!!! Quoique tu l'as bien contacté un jour, ce vendeur... En cherchant bien, tu es sûr de ne pas retrouver son adresse?

Sinon, en dernier recours, il te reste la solution de la gendarmerie, en priant le Bon Dieu de tomber sur un gendarme compréhensif qui préferera voir une arme rentrer dans la légalité plutôt qu rester en dehors... Même problème avec l'armurier du coin: s'il veut bien, il peut faire comme si c'était un héritage, et au vu de ta licence (tamponnée par le médecin), de ta CNI, peut la rentrer sur son livre de police et la ressortir à ton nom, puis envoyer lui-même les documents à ta Préf.

Voilà les solutions, je n'en vois pas d'autres...

Je viens d 'acquérir en Belgique une Winch modèle 1895,grace à un ami du forum.
Je disposais d'une auto de catégorie 1§2,et j 'ai donc scanné sur le site de ma prefecture l 'imprimé Cerfa no 11290.01 que j 'ai rempli,et adressé ,en trois exemplaires,plus mon auto ,au bureau E2 de la direction des douanes et des droits indirects.
J 'ai reçu la réponse aujourd 'hui.
Le fameux formulaire 11290.01,qui comportait deux pages,est remplacé par le formulaire no 11290.01 "new look",qui comporte très exactement les mêmes colonnes,MAIS sur UNE seule page désormais.
La charmante douanière m 'en a adressé le modèle que j 'ai pieusement scanné,et que je tiens à votre disposition.
J 'ai momo à la tête.

Peux tu nous mettre le vieux model dessus sa peux éviter de faire des sonneries. Merci

Pour la part je n'ai jamais eu que le model 1 page à faire en x3.

OK,mais c 'est le même ,(en deux pages ),que celui que tu m 'as envoyé.
Je suppose qe cela dépend de la personne sur le bureau de laquelle arrive le courrier,puisque tu me dis avoir eu un accord avec le modèle en deux pages.